Conditions Générales
Conditions Générales
1. EN GENERAL
L'ensemble du texte de nos conditions générales de vente fait partie intégrante de nos offres ou de toute convention de vente conclue. Sauf stipulation expresse contraire, l'acheteur est censé en avoir pris connaissance et en avoir accepté toutes les clauses.
2. COMMANDE
Nous vendons uniquement en Belgique. Les commandes se font uniquement par Internet. Le client doit bien vérifier les données avant de les envoyer. Aucune modification de commande ne peut être effectuée après la confirmation de la commande par le client. Un contrat de vente est conclu entre le client et Jack Pauwels / Pauwels Tape sprl à la confirmation de la commande par Jack Pauwels / Pauwels Tape sprl
3. PRIX
Les prix peuvent être modifiés à chaque instant. C'est le prix en vigueur au moment même de la commande qui est d'application à la commande.
Les prix qui sont mentionnés sur notre site web sont valables que pour les commandes faites et payées par le biais du site web. Les prix pour les commandes faites en dehors du site seront éventuellement majorées de minimum 3%.
4. PAIEMENT
La facture est établie à la conclusion du contrat de vente. Le paiement se fait comptant, sauf si stipulé autrement par Jack Pauwels / Pauwels Tape sprl. Le délai de paiement pour un paiement non-comptant est 30 jours calendrier date de facture.
Les paiements par Internet se font par le biais des services de la société Ogone.
En cas de non-paiement, les montants dus sont majorés immédiatement de 15% et tous les frais de recouvrement sont à charge de l'acheteur.
5.TOLERANCE
La tolérance acceptée lors d'une mesure de l'épaisseur par rapport à celle convenue est pour les films en LDPE, HDPE, PP et PVC entre 20µ et 50µ de 15% et pour les films supérieurs à 50µ, de 10%. La tolérance sur la longueur et largeur va de quelques millimètres à quelques centimètres sur les petites pièces, de 3% sur les longueurs inférieurs à 25 mètres et 5% sur les longueurs supérieurs à 25 mètres.
6. COULEURS
Nous utilisons uniquement les couleurs Pantone de la gamme Coated. Pas de couleurs pastel, ni fluo, ni metal. Les couleurs Pantone (PMS) des impressions seront le plus proche possible des références Pantone indiquées. Pour les impressions multi-couleurs, on tolère un décalage de +/- 0.25mm d'une couleur par rapport à une autre. La couleur rouge et les couleurs contenant des pigments rouges peuvent palir rapidement au-delà d’une exposition de 9 jours aux UV. Nous pouvons cependant ajouter un additif pour éviter ce problème. Cet additif revient à 3 à 5% du coup de production et permet une meilleure résistance aux UV: +/- 3 mois. Veuillez nous consulter à ce sujet. Les encres noires ont une meilleure résistance aux UV car le pigment noir est à base de noir de carbone, donc la suie, qui ne se désintègre pas. 7. UTILISATION
Les informations que nous donnons sont basées sur les informations que nous recevons de nos fournisseurs, sur des moyennes, sur notre connaissance, …. Elles sont données sans garanties.
Tout utilisateur à l'obligation de s'assurer par lui-même que le produit convient pour l'utilisation qu'il veut en faire.
8.DONNEES PERSONNELLES
Jack Pauwels / Pauwels Tape sprl ne gère pas les données à caractère personnelle tel que nom, adresse postal et e-mail . Ces données doivent être introduite à chaque commande.
9.RETOUR DE MARCHANDISE
Nos produits sont des produits de qualité et répondent aux spécifications et standards du marché de l'emballage en général. En aucun cas ils seront repris, échangés ou remboursés.
10.DELAIS, LIVRAISON et TRANSPORT
Les délais de livraisons sont communiqués sans engagement.
La livraison des marchandises se fait à l'adresse fournie par le client. Le transport des marchandises est effectué par Taxipost ou par une autre société de transport. Le transport se fait aux frais de l'acheteur. Nous ne sommes pas responsables si Taxipost ou la société de transport ne respecte pas ses engagements.
11. JURIDICTION
Tous les litiges auxquels la vente pourrait donner lieu sont soumis exclusivement à la compétence des tribunaux de Bruxelles et du 1er canton. Ces conditions de vente s'appliquent à partir du 01/07/2011. Elles annulent et remplacent toutes les précédentes.
L'ensemble du texte de nos conditions générales de vente fait partie intégrante de nos offres ou de toute convention de vente conclue. Sauf stipulation expresse contraire, l'acheteur est censé en avoir pris connaissance et en avoir accepté toutes les clauses.
2. COMMANDE
Nous vendons uniquement en Belgique. Les commandes se font uniquement par Internet. Le client doit bien vérifier les données avant de les envoyer. Aucune modification de commande ne peut être effectuée après la confirmation de la commande par le client. Un contrat de vente est conclu entre le client et Jack Pauwels / Pauwels Tape sprl à la confirmation de la commande par Jack Pauwels / Pauwels Tape sprl
3. PRIX
Les prix peuvent être modifiés à chaque instant. C'est le prix en vigueur au moment même de la commande qui est d'application à la commande.
Les prix qui sont mentionnés sur notre site web sont valables que pour les commandes faites et payées par le biais du site web. Les prix pour les commandes faites en dehors du site seront éventuellement majorées de minimum 3%.
4. PAIEMENT
La facture est établie à la conclusion du contrat de vente. Le paiement se fait comptant, sauf si stipulé autrement par Jack Pauwels / Pauwels Tape sprl. Le délai de paiement pour un paiement non-comptant est 30 jours calendrier date de facture.
Les paiements par Internet se font par le biais des services de la société Ogone.
En cas de non-paiement, les montants dus sont majorés immédiatement de 15% et tous les frais de recouvrement sont à charge de l'acheteur.
5.TOLERANCE
La tolérance acceptée lors d'une mesure de l'épaisseur par rapport à celle convenue est pour les films en LDPE, HDPE, PP et PVC entre 20µ et 50µ de 15% et pour les films supérieurs à 50µ, de 10%. La tolérance sur la longueur et largeur va de quelques millimètres à quelques centimètres sur les petites pièces, de 3% sur les longueurs inférieurs à 25 mètres et 5% sur les longueurs supérieurs à 25 mètres.
6. COULEURS
Nous utilisons uniquement les couleurs Pantone de la gamme Coated. Pas de couleurs pastel, ni fluo, ni metal. Les couleurs Pantone (PMS) des impressions seront le plus proche possible des références Pantone indiquées. Pour les impressions multi-couleurs, on tolère un décalage de +/- 0.25mm d'une couleur par rapport à une autre. La couleur rouge et les couleurs contenant des pigments rouges peuvent palir rapidement au-delà d’une exposition de 9 jours aux UV. Nous pouvons cependant ajouter un additif pour éviter ce problème. Cet additif revient à 3 à 5% du coup de production et permet une meilleure résistance aux UV: +/- 3 mois. Veuillez nous consulter à ce sujet. Les encres noires ont une meilleure résistance aux UV car le pigment noir est à base de noir de carbone, donc la suie, qui ne se désintègre pas. 7. UTILISATION
Les informations que nous donnons sont basées sur les informations que nous recevons de nos fournisseurs, sur des moyennes, sur notre connaissance, …. Elles sont données sans garanties.
Tout utilisateur à l'obligation de s'assurer par lui-même que le produit convient pour l'utilisation qu'il veut en faire.
8.DONNEES PERSONNELLES
Jack Pauwels / Pauwels Tape sprl ne gère pas les données à caractère personnelle tel que nom, adresse postal et e-mail . Ces données doivent être introduite à chaque commande.
9.RETOUR DE MARCHANDISE
Nos produits sont des produits de qualité et répondent aux spécifications et standards du marché de l'emballage en général. En aucun cas ils seront repris, échangés ou remboursés.
10.DELAIS, LIVRAISON et TRANSPORT
Les délais de livraisons sont communiqués sans engagement.
La livraison des marchandises se fait à l'adresse fournie par le client. Le transport des marchandises est effectué par Taxipost ou par une autre société de transport. Le transport se fait aux frais de l'acheteur. Nous ne sommes pas responsables si Taxipost ou la société de transport ne respecte pas ses engagements.
11. JURIDICTION
Tous les litiges auxquels la vente pourrait donner lieu sont soumis exclusivement à la compétence des tribunaux de Bruxelles et du 1er canton. Ces conditions de vente s'appliquent à partir du 01/07/2011. Elles annulent et remplacent toutes les précédentes.
Contactez-nous si vous désirez autre chose.